Conseil Municipal du 14 décembre 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2009 

 

 

N° 

Intitulé

150/2009  DÉCISION MODIFICATIVE N° 02/2009 
151/2009 ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS
IRRÉCOUVRABLES – BUDGET VILLE
152/2009 SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009
VERSEMENT DU SOLDE A L’A.A.P.M.A
153/2009  SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2009
ASSOCIATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET
PROFESSIONS LIBÉRALES DU MUY
154/2009  SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009 –
VERSEMENT D’UN COMPLÉMENT DE SUBVENTION
AU FOOTBALL CLUB DU MUY
155/2009  MODIFICATION DU TARIF DE LA SURTAXE
ASSAINISSEMENT COMMUNALE
156/2009  Appel d’offres restreint passé dans le cadre
d’un marché de conception / réalisation
CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION
D'ÉPURATION DE 18.000 EH SUR LA COMMUNE
DU MUY - Lancement de la procédure
157/2009 Appel d’offres restreint passé dans le cadre
d’un marché de conception / réalisation
CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION
D'ÉPURATION DE 18.000 EH SUR LA COMMUNE
DU MUY - Désignation des membres du jury
158/2009 Appel d’offres ouvert – CRÉATION D’UNE VOIE
NOUVELLE ENTRE LE BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE ET LE BOULEVARD DES FERRIERES ET
AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE - Autorisation de signature du marché
159/2009 Appel d’offres ouvert – CONSTRUCTION DE LA
MAISON DE LA JEUNESSE AU MUY – LOTS N° 1 A 13
Autorisation de signature des marchés
160/2009 MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA
RÉALISATION DE LA MAISON DE LA JEUNESSE –
ANNÉE 2009 - AVENANT DE TRANSFERT
161/2009  Procédure adaptée
FOURNITURE ET POSE DE COLUMBARIUMS ET DE
MOBILIER ANNEXE - Avenant n° 1
162/2009 Procédure adaptée
REPRISE DU RÉSEAU D’EAUX USÉES SUR LA RDN 7
AU MUY (ENTRE LA RUE DES PORTIQUES ET
L’AVENUE DE LA TOUR) - Avenant n° 1
163/2009  Procédure adaptée
MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA
REMISE EN ORDRE DE LA TOITURE DE L'ÉGLISE
DU MUY - Avenant n° 1
164/2009  AVENANT – CONTRAT URBAIN DE COHÉSION
SOCIALE (CUCS) POUR L’ANNÉE 2010
165/2009

 PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS
(titulaires, non titulaires, saisonniers) – Exercice 2010

166/2009  CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION
DU VAR EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES
167/2009  CONVENTION D’UTILISATION D’UN STAND DE TIR
ENTRE LA COMMUNE DU MUY ET LE CLUB DE TIR
COGOLINOIS
168/2009  ADHÉSION AU RÉSEAU TERRITOIRES DURABLES
Provence Alpes Côte d’Azur
169/2009 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC A TITRE GRATUIT –
ASSOCIATION IRIS 83
170/2009 CONVENTION DE CHANTIER D’INSERTION ENTRE
LA VILLE DU MUY ET L’ASSOCIATION CLARISSE
ENVIRONNEMENT – AVENANT N°2
171/2009  DÉNOMINATION D’UNE ÉCOLE ET D’UN JARDIN
PUBLIC, D’UNE VOIE, D’UNE SALLE MUNICIPALE
172/2009  CONVENTIONS D’OCCUPATION DE LOCAUX
SCOLAIRES ENTRE LE LYCÉE RÉGIONAL DU VAL
D’ARGENS, LA RÉGION PACA, LA COMMUNE DU
MUY ET L’ASSOCIATION UNION RÉGIONALE DES
FRANCAS
173/2009 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR
L'ANNÉE 2010 ENTRE LA COMMUNE DU MUY ET
L’ASSOCIATION SENDRA RELATIVE AU
PLACEMENT A L'EXTÉRIEUR DE PERSONNES
DÉTENUES AU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
DRAGUIGNAN
174/2009 DEMANDE DE TRAVAUX D’AIDE AUX COMMUNES
PROGRAMME 2009
Info/2009 Information du Conseil Municipal

IMPORTANT

Nous vous informons que les services de la Mairie du Muy, la police municipale et la gendarmerie nationale ont travaillé sur des dispositifs spécifiques de sécurité pour les rassemblements lors des...
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