Conseil Municipal du 14 décembre 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2009 

 

 

N° 

Intitulé

150/2009  DÉCISION MODIFICATIVE N° 02/2009 
151/2009 ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS
IRRÉCOUVRABLES – BUDGET VILLE
152/2009 SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009
VERSEMENT DU SOLDE A L’A.A.P.M.A
153/2009  SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2009
ASSOCIATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET
PROFESSIONS LIBÉRALES DU MUY
154/2009  SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009 –
VERSEMENT D’UN COMPLÉMENT DE SUBVENTION
AU FOOTBALL CLUB DU MUY
155/2009  MODIFICATION DU TARIF DE LA SURTAXE
ASSAINISSEMENT COMMUNALE
156/2009  Appel d’offres restreint passé dans le cadre
d’un marché de conception / réalisation
CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION
D'ÉPURATION DE 18.000 EH SUR LA COMMUNE
DU MUY - Lancement de la procédure
157/2009 Appel d’offres restreint passé dans le cadre
d’un marché de conception / réalisation
CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION
D'ÉPURATION DE 18.000 EH SUR LA COMMUNE
DU MUY - Désignation des membres du jury
158/2009 Appel d’offres ouvert – CRÉATION D’UNE VOIE
NOUVELLE ENTRE LE BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE ET LE BOULEVARD DES FERRIERES ET
AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE - Autorisation de signature du marché
159/2009 Appel d’offres ouvert – CONSTRUCTION DE LA
MAISON DE LA JEUNESSE AU MUY – LOTS N° 1 A 13
Autorisation de signature des marchés
160/2009 MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA
RÉALISATION DE LA MAISON DE LA JEUNESSE –
ANNÉE 2009 - AVENANT DE TRANSFERT
161/2009  Procédure adaptée
FOURNITURE ET POSE DE COLUMBARIUMS ET DE
MOBILIER ANNEXE - Avenant n° 1
162/2009 Procédure adaptée
REPRISE DU RÉSEAU D’EAUX USÉES SUR LA RDN 7
AU MUY (ENTRE LA RUE DES PORTIQUES ET
L’AVENUE DE LA TOUR) - Avenant n° 1
163/2009  Procédure adaptée
MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA
REMISE EN ORDRE DE LA TOITURE DE L'ÉGLISE
DU MUY - Avenant n° 1
164/2009  AVENANT – CONTRAT URBAIN DE COHÉSION
SOCIALE (CUCS) POUR L’ANNÉE 2010
165/2009

 PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS
(titulaires, non titulaires, saisonniers) – Exercice 2010

166/2009  CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION
DU VAR EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES
167/2009  CONVENTION D’UTILISATION D’UN STAND DE TIR
ENTRE LA COMMUNE DU MUY ET LE CLUB DE TIR
COGOLINOIS
168/2009  ADHÉSION AU RÉSEAU TERRITOIRES DURABLES
Provence Alpes Côte d’Azur
169/2009 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC A TITRE GRATUIT –
ASSOCIATION IRIS 83
170/2009 CONVENTION DE CHANTIER D’INSERTION ENTRE
LA VILLE DU MUY ET L’ASSOCIATION CLARISSE
ENVIRONNEMENT – AVENANT N°2
171/2009  DÉNOMINATION D’UNE ÉCOLE ET D’UN JARDIN
PUBLIC, D’UNE VOIE, D’UNE SALLE MUNICIPALE
172/2009  CONVENTIONS D’OCCUPATION DE LOCAUX
SCOLAIRES ENTRE LE LYCÉE RÉGIONAL DU VAL
D’ARGENS, LA RÉGION PACA, LA COMMUNE DU
MUY ET L’ASSOCIATION UNION RÉGIONALE DES
FRANCAS
173/2009 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR
L'ANNÉE 2010 ENTRE LA COMMUNE DU MUY ET
L’ASSOCIATION SENDRA RELATIVE AU
PLACEMENT A L'EXTÉRIEUR DE PERSONNES
DÉTENUES AU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE
DRAGUIGNAN
174/2009 DEMANDE DE TRAVAUX D’AIDE AUX COMMUNES
PROGRAMME 2009
Info/2009 Information du Conseil Municipal

IMPORTANT

Suite à l'arrêté préfectoral (ci-dessous) en date du 30 octobre 2017, la période d'interdiction d'emploi du feu a été portée au 30 novembre inclus. Merci de votre compréhension!
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