Conseil Municipal du 17 février 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2009  

 

N° 

Intitulé

 1/2009  Election du 8ème adjoint au Maire
 2/2009  Commission d'appel d'offres
Désignation d'un Délégué suite à démission
 3/2009  Commissions Municipales Permanentes
  Désignation d'un membre suite à démission
 4/2009  Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Nartuby (SIAN)
Désignation d'un délégué suite à démission
 5/2009  Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Cours inférieur de l'Argens (SIACIA)
Désignation d'un délégué suite à démission
 6/2009  Association des Communes Forestières Varoises
Désignation d'un délégué suite à démission
 7/2009  Débat d'Orientation Budgétaire - Exercice 2009
 8/2009  Dotation Globale d'Equipement 2009
Maison de la Jeunesse
 9/2009  Réhabilitation des terrains de sports Bellugues et Centre-Ville
Demande de subvention au Département
 10/2009 Réhabilitation des terrains de sports Bellugues et Centre-Ville
Demande de subvention à la Région

 11/2009

 Etude pré-opérationnelle OPAH
Demande de subvention au Conseil Général
 12/2009 Election des membres de la Commission Consultative Technique
pour les Marchés des jeudi et dimanche
 13/2009 Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Basse Vallée de l'Argens (SIEBVA)
Délégation provisoire de pouvoir sur travaux d'éclairage public et
enfouissement de réseaux d'électricité et de télécommunication
 14/2009  Marché d'Appel d'Offres ouvert
Réhabilitation et restructuration de la Maison des associationsx
 15/2009  Signature des Actes administratifs - Acquisitions foncières
Autorisation et Habilitation
 16/2009 Acquisition amiable propriété foncière de Mme MARRI
 17/2009 Tableau des effectifs Exercice 2009
Création d'un poste de Chef de service Police Municipale titulaire
 18/2009  Plan communal de sauvegarde
 19/2009  Convention relative à la participation des collectivités et établissement aux
séances d'examens psychotechniques groupées
proposées par le entre de Gestion du Var
 20/2009  Contrat de location à titre gratuit - Licence IV du Café de Paris
 21/2009  Collecte sélective des textiles usagés
Approbation d'une convention entre la société ECOTEXTILE et la Commune
 22/2009  Convention d'occupation de terrains privés
Approbation d'une convention
 23/2009 Convention de partenariat entre la Commune et l'Office National des Forêts
 24/2009  Convention d'adhésion au service archives entre le
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Var et la Ville du Muy
 25/2009  Conventions quadripartites entre la Ville du Muy, la Région PACA, le Lycée
Régional du Val d'Argens et l'Union Régionale des Francas
 26/2009  Convention entre la société France Régie et la Ville du Muy
Véhicule Mini Car
 27/2009  Convention entre la société France Régie et la Ville du Muy
Véhicule Frigorifique
 28/2009  Bail à usage d'habitation - 35, route de la Bourgade
 29/2009  Bail à usage d'habitation - 14, rue de l'hôtel de Ville
 30/2009  Bail commercial entre la Commune du Muy et l'association AVESA
 31/2009  Convention entre la commune du Muy et les étudiants
du Mastère MHUPV EUROMED MANAGEMENT
 Info CM
01/09
 Installation d'un nouveau conseiller Municipal
 Info CM
02/09
 Information du Conseil Municipal
Liste des marchés à procédure adaptée passés en 2008
 Info CM
03/09
 Information des décisions au Conseil Municipal
Régie de recettes

 Info CM
04/09

 Information du Conseil Municipal - Contentieux
 Info CM
05/09
 Information du conseil Municipal
Organigramme du Comité des fêtes

IMPORTANT

Nous vous informons que les services de la Mairie du Muy, la police municipale et la gendarmerie nationale ont travaillé sur des dispositifs spécifiques de sécurité pour les rassemblements lors des...
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