Conseil Municipal du 17 février 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2009  

 

N° 

Intitulé

 1/2009  Election du 8ème adjoint au Maire
 2/2009  Commission d'appel d'offres
Désignation d'un Délégué suite à démission
 3/2009  Commissions Municipales Permanentes
  Désignation d'un membre suite à démission
 4/2009  Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Nartuby (SIAN)
Désignation d'un délégué suite à démission
 5/2009  Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Cours inférieur de l'Argens (SIACIA)
Désignation d'un délégué suite à démission
 6/2009  Association des Communes Forestières Varoises
Désignation d'un délégué suite à démission
 7/2009  Débat d'Orientation Budgétaire - Exercice 2009
 8/2009  Dotation Globale d'Equipement 2009
Maison de la Jeunesse
 9/2009  Réhabilitation des terrains de sports Bellugues et Centre-Ville
Demande de subvention au Département
 10/2009 Réhabilitation des terrains de sports Bellugues et Centre-Ville
Demande de subvention à la Région

 11/2009

 Etude pré-opérationnelle OPAH
Demande de subvention au Conseil Général
 12/2009 Election des membres de la Commission Consultative Technique
pour les Marchés des jeudi et dimanche
 13/2009 Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Basse Vallée de l'Argens (SIEBVA)
Délégation provisoire de pouvoir sur travaux d'éclairage public et
enfouissement de réseaux d'électricité et de télécommunication
 14/2009  Marché d'Appel d'Offres ouvert
Réhabilitation et restructuration de la Maison des associationsx
 15/2009  Signature des Actes administratifs - Acquisitions foncières
Autorisation et Habilitation
 16/2009 Acquisition amiable propriété foncière de Mme MARRI
 17/2009 Tableau des effectifs Exercice 2009
Création d'un poste de Chef de service Police Municipale titulaire
 18/2009  Plan communal de sauvegarde
 19/2009  Convention relative à la participation des collectivités et établissement aux
séances d'examens psychotechniques groupées
proposées par le entre de Gestion du Var
 20/2009  Contrat de location à titre gratuit - Licence IV du Café de Paris
 21/2009  Collecte sélective des textiles usagés
Approbation d'une convention entre la société ECOTEXTILE et la Commune
 22/2009  Convention d'occupation de terrains privés
Approbation d'une convention
 23/2009 Convention de partenariat entre la Commune et l'Office National des Forêts
 24/2009  Convention d'adhésion au service archives entre le
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Var et la Ville du Muy
 25/2009  Conventions quadripartites entre la Ville du Muy, la Région PACA, le Lycée
Régional du Val d'Argens et l'Union Régionale des Francas
 26/2009  Convention entre la société France Régie et la Ville du Muy
Véhicule Mini Car
 27/2009  Convention entre la société France Régie et la Ville du Muy
Véhicule Frigorifique
 28/2009  Bail à usage d'habitation - 35, route de la Bourgade
 29/2009  Bail à usage d'habitation - 14, rue de l'hôtel de Ville
 30/2009  Bail commercial entre la Commune du Muy et l'association AVESA
 31/2009  Convention entre la commune du Muy et les étudiants
du Mastère MHUPV EUROMED MANAGEMENT
 Info CM
01/09
 Installation d'un nouveau conseiller Municipal
 Info CM
02/09
 Information du Conseil Municipal
Liste des marchés à procédure adaptée passés en 2008
 Info CM
03/09
 Information des décisions au Conseil Municipal
Régie de recettes

 Info CM
04/09

 Information du Conseil Municipal - Contentieux
 Info CM
05/09
 Information du conseil Municipal
Organigramme du Comité des fêtes

IMPORTANT

Suite à l'arrêté préfectoral (ci-dessous) en date du 30 octobre 2017, la période d'interdiction d'emploi du feu a été portée au 30 novembre inclus. Merci de votre compréhension!
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