Conseil Municipal du 26 mai 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2009  

 

 

N° 

Intitulé

89/2009 COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE
 CONCERTATION AUTOUR DU SITE « STOGAZ – LA
MOTTE » : DESIGNATION DES NOUVEAUX
MEMBRES
90/2009 SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009 –
VERSEMENT DU SOLDE AU RUGBY CLUB ARGENS
91/2009 REFECTION DE LA SALLE DES ARCHERS
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
92/2009 REFECTION DE LA SALLE DES JONQUIERES
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
(TRAVAUX)
93/2009  REFECTION DE LA SALLE DES JONQUIERES
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
(EQUIPEMENT)
94/2009  REFECTION DES COURTS DE TENNIS
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
95/2009 MAISON DE LA JEUNESSE
APPROBATION DU PROJET RECTIFIE
96/2009  MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE
D’ALLOCATIONS FAMILIALES
97/2009  MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
98/2009 MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
99/2009 DESSERTE DE LA MAISON DE LA JEUNESSE –
VOIRIE RUE CHARLES DE GAULLE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
100/2009  REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
MODIFICATION DE LA DELIBERATION
N° 106/2008 du 14/10/2008
101/2009 POLE ADOLESCENTS DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES
– PROPOSITION DE TARIFICATION
POUR LES DIFFERENTS SEJOURS
102/2009 TABLEAU DES EFFECTIFS EXERCICE 2009
CREATION D’UN POSTE D’AJOINT ADMINISTRATIF
DE 1ère CLASSE TITULAIRE
103/2009  ADOPTION DE LA CHARTE FORESTIERE DE
TERRITOIRE DU MASSIF DES MAURES
104/2009 MOTION –SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES
COMMUNES FORESTIERES
105/2009  CONVENTION ENTRE LA COMMUNE / LE CONSEIL
REGIONAL / LE LYCEE POLYVALENT REGIONAL
DU VAL D’ARGENS / LA POLICE NATIONALE
RELATIVE A L’UTILISATION DES LOCAUX
SCOLAIRES
106/2209  DENOMINATION DU PONT DE LA NARTUBY
« Pont du 4ème Bataillon Parachutiste Britannique »
 Info CM/2009  INFORMATION AU CONSEIL – FIXATION DU PRIX D’ENTREE
DU CONCERT DU 16 MAI 2009
 Info CM/2009 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Projet Accueil de jour
 Contentieux Contentieux - Sté BCA

IMPORTANT

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