Conseil Municipal du 30 mars 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009  

 

 

N° 

Intitulé

 32/2009  Création d'une commission
consultative communale
 33/2009  Compte administratif
de la commune - Exercice 2008
 34/2009  Compte administratif 2008 - Eau 

 35/2009

Compte administratif 2008
Assainissement
 36/2009  Compte administratif 2008
Zac Ferrières II
 37/2009  Comptes de gestion du Receveur 2008
Commune - Eau - Assainissement
Zac Ferrières II

 38/2009

 Affectation du Résultat 2008
de la Commune
 39/2009  Affectation du résultat 2008 - Eau
 40/2009  Affectation du résultat 2008
Assainissement
 41/2009  Affectation du résultat 2008
ZAC Ferrières II
 42/2009  Budget primitif de la Commun
Exercice 2009
 43/2009  Budget primitif de l'eau
Exercice 2009
 44/2009  Budget primitif de l'assainissement
Exercice 2009
 45/2009   Budget primitif de la ZAC Ferrières II
Exercice 2009
 46/2009  Vote des taux d'imposition 2009
 47/2009 Subventions communales
Exercice 2009
 48/2009 Application du dispositif du plan de relance
de l'économie relatif au FCTVA
 49/2209  Modification de la participation
au réseau d'égout
 50/2009  Modification des tarifs de location
du matériel communal
 51/2009 Base nautique municipale de Canoë-Kayak
Modifications des tarifs
 52/2009  Fixation des tarifs
Transports scolaires
 53/2009

 Service Enfance Jeunesse
Modification de tarification de l'étude
et accueil du soir groupe scolaire de la Peyroua

 54/2009  Tarifs colonies de vacances
Année 2009
 55/2009 Réexamen de la carte scolaire
Année 2009
 56/2009  OPAH-RHI Centre ancien
Compte rendu annuel d'activité
Exercice 2008
 57/2009  Avenant n°5 à la convention publique
d'aménagement et du cahier des charges
de la Ville du Muy en date du 16 juillet 1997
 58/2009 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
Participation financière
aux actions des associations
1ère programmation 2009
 59/2009  Majoration du coefficient d'occupation
des sols pour la réalisation de programme
de logements comportant au moins
une moitié de logements locatifs sociaux
 60/2009 Acquisition terrain Michelis
 61/2009 Cession d'un terrain communal
ZAC des Ferrières II
 62/2009 ZAC des Ferrières II
 63/2009 convention de mise à disposition d'un
local communal au SDIS du VAR
 64/2009  Convention de partenariat entre
la Commune du Muy et l'association SENDRA
relative au placement à l'extérieur
de personnes détenues
au centre pénitentiaire de Draguignan
 65/2009  Convention relative au dispositif de lutte
contre la location de logements indignes
sur la Ville du Muy entre
la Commune du Muy et la CAF
 66/2009  Convention d'utilisation
de la salle polyvalente "L'amicale Muyoise
de la ville du Muy
Règlement d'utilisation et fixation
des tarifs de location
 67/2009  Accord transactionnel entre la Commune du Muy
et Monsieur Chavent René
 68/2009 Bail à usage d'habitation - Avenant n°1
 69/2009 Indemnité de logement susceptible d'être allouée
aux membres du corps enseignant - Année 2008
 70/2009  Vacations funéraires - Police municipale
 71/2009  Acquisition de chèques cadeaux
 72/2009 Commission d'appel d'offres
Désignation d'un délégué titulaire et d'un
suppléant suite à démission
 73/2009 Bail à usage d'habitation
 74/2009 Bail à usage d'habitation
 75/2009  Motion présentée par le Conseil Municipal
du Muy relative à la défense de la production
traditionnelle de rosés
 Annexe 1  Information au Conseil
Municipal - Contentieux
 Annexe 2  Installation du Conseil Municipal

IMPORTANT

Suite à l'arrêté préfectoral (ci-dessous) en date du 30 octobre 2017, la période d'interdiction d'emploi du feu a été portée au 30 novembre inclus. Merci de votre compréhension!
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