Conseil Municipal du 9 décembre 2008

   Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2008  

 

 

N° 

Intitulé

 111/2008 RAPPORT D’ACTIVITES 2007 DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DRACENOISE –
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
 112/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 -
COMPLEMENT
 113/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 –
CAISSE DES ECOLES DE LA PEYROUA
 114/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 –
ASSOCIATION DES COMMERCANTS, ARTISANS ET
PROFESSIONS LIBERALES DU MUY
 115/2008 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE
PUBLIC PAR LES RESEAUX ELECTRIQUES (RODP)
 116/2008  REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS
SAINT-ANDRIEU – LE MUY
GARANTIE PARTIELLE D’EMPRUNT PALULOS
 117/2008 REVALORISATION EXCEPTIONNELLE DE LA
SURTAXE COMMUNALE POUR L’EAU – ANNEE 2009
 118/2008  CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
(C.U.C.S.) – PARTICIPATION FINANCIERE AUX
ACTIONS DES ASSOCIATIONS (2ème programmation
2008)
 119/2008 CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR
SPECIALISTE DES ACTIVITES SPORTIVES
DE PROXIMITE – DEMANDE DE SUBVENTION
AU CONSEIL GENERAL
 120/2008 CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR
SPECIALISTE DES ACTIVITES SPORTIVES DE
PROXIMITE – DEMANDE DE SUBVENTION AU
CONSEIL REGIONAL
 121/2008  PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES
EFFECTIFS – EXERCICE 2009
 122/2008  PERSONNEL COMMUNAL – DETERMINATION DU
TAUX PROMUS – PROMOUVABLES POUR LES
AVANCEMENTS DE GRADE
 123/2008 PERSONNEL COMMUNAL - ASTREINTES
 124/2008  RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE
POUR DES BESOINS OCCASIONNELS OU
SAISONNIERS – ANNEE 2009
 125/2008 REGIME INDEMNITAIRE – PERSONNEL
COMMUNAL – FILIERE ANIMATION
 126/2008  CONVENTION DE CHANTIER D’INSERTION ENTRE
LA VILLE DU MUY ET L’ASSOCIATION CLARISSE
ENVIRONNEMENT
 127/2008 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE LYCEE DU VAL D’ARGENS ET
L’ACAPL
 128/2008 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE COLLEGE DE LA PEYROUAS ET
l’ACAPL
 129/2008 CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ZAC DES
FERRIERES II
 130/2008 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES
DURANT L’ETE 2003 – APPROBATION DU DOSSIER
COMMUN MAIRIE – ONF DE DEMANDE DE
SUBVENTION POUR UNE OPERATION FORESTIERE
AUPRES DU CONSEIL REGIONAL
 131/2008 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES
DURANT L’ETE 2003 – APPROBATION DU DOSSIER
COMMUN MAIRIE – ONF DE DEMANDE DE
SUBVENTION POUR UNE OPERATION FORESTIERE
AUPRES DU CONSEIL GENERAL
 132/2008  RECOUVREMENT DE LOYERS – AUTORISATION DE
REGULARISATION ET FIXATION DU MONTANT –
LOGEMENT MADAME MILLIASSEAU Ana-Paula
 133/2008  BAIL PRECAIRE ET REVOCABLE
 Effectifs  Tableau des effectifs

IMPORTANT

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