Conseil Municipal du 9 novembre 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2009 

 

 

N° 

Intitulé

131/2009 DÉCISION MODIFICATIVE N° 01/2009
132/2009 FIN DES ACTIVITÉS DU SYNDICAT D'ÉLECTRICITÉ
DE LA BASSE VALLÉE DE L’ARGENS – REPRISE DE
LA DETTE DES EMPRUNTS CONCERNANT LA
COMMUNE DU MUY
133/2009 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL
RÉGIONAL PACA POUR LA RÉFECTION DES RUES
GRANDE (PARTIE BASSE), LACHATRE, GAMBETTA,
LOUIS BLANC, LIBERTÉ
134/2009 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2009 –
CAISSE DES ÉCOLES DE LA PEYROUA
135/2009  RAPPORT D'ACTIVITÉS 2008 DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION DRACENOISE –
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
136/2009 TRANSFERT DE COMPÉTENCE COMMUNALE –
AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE
137/2009 NOUVELLE STATION D'ÉPURATION DU MUY
18 000 EH – AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER
LOI SUR L’EAU EN PRÉFECTURE
138/2009 Marché négocié - MISSION D’ASSISTANCE A
MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION
D’UNE NOUVELLE STATION D'ÉPURATION POUR
18.000 EH SUR LA COMMUNE DU MUY
Autorisation de signature du marché
139/2009 RÉHABILITATION ET RESTRUCTURATION DE LA
MAISON DES ASSOCIATIONS DU MUY
AVENANT N° 2 AU MACRO LOT A
AVENANT N° 1 AU LOT N° 10 DU MACRO LOT B
140/2009  ACQUISITION PROPRIÉTÉ SAQUET
141/2009  ACQUISITION PROPRIÉTÉ CAZE
142/2009  CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION
PUBLIQUE DE GAZ - AVENANT N°1
143/2009  CONVENTION D’OCCUPATION D’INSTALLATIONS
SPORTIVES PAR LA COMMUNE ENTRE LE LYCÉE
RÉGIONAL DU VAL D’ARGENS, LA RÉGION PACA
ET LA COMMUNE DU MUY
144/2009 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE COLLÈGE DE LA PEYROUAS ET
L’ACAPL
145/2009 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE
SURFACE ARTIFICIELLE D’ESCALADE AU PROFIT
DE LA COMMUNE DE LA MOTTE ENTRE LE LYCÉE
RÉGIONAL DU VAL D’ARGENS, LA RÉGION PACA
ET LA COMMUNE DU MUY
146/2009 MOTION POUR LA RÉOUVERTURE
DE LA GARE DU MUY
147/2009 MOTION POUR L’AFFECTATION DÉFINITIVE
DE L'HÉLICOPTÈRE EC 145 AU CENTRE VAR
148/2009  CONVENTION ENTRE L'ÉTAT (ANAH), LA RÉGION
PACA ET LA COMMUNE DU MUY – OPÉRATION
PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L’HABITAT
(OPAH)
149/2009 CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU
VAR ET LA COMMUNE DU MUY – OPÉRATION
PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L’HABITAT
(OPAH)
Info/2009 Information du Conseil municipal - Contentieux

IMPORTANT

Suite à l'arrêté préfectoral (ci-dessous) en date du 30 octobre 2017, la période d'interdiction d'emploi du feu a été portée au 30 novembre inclus. Merci de votre compréhension!
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