L’Application Citoyenne est à la disposition des Muyois et Muyoises depuis le 1er juillet. Cet outil permet à tout citoyen de signaler en un clic et d’envoyer des photos aux services communaux,...
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PLU
Plan Local d'Urbanisme
PLU - MODIFICATION N°2
La Modification n°2 du PLU a été approuvée par délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019:
Téléchargez la délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019
DOSSIER
Rapport de présentation modifié
Documents graphiques modifiés
Pièce N°4.a: PLAN DE ZONAGE CENTRE
Pièce N°4.b: PLAN DE ZONAGE NORD
Annexe modifiée
Pièce N°5.3: SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques de la Commune du Muy.
L’enquête publique relative à la modification n° 2 du PLU a eu lieu du lundi 19 août 2019 au mercredi 18 septembre 2019 inclus.
Téléchargez le Rapport du Commissaire Enquêteur
Téléchargez les Conclusions motivées du Commissaire Enquêteur
PLU - MODIFICATION N°1
L'enquête publique a eu lieu du 26 février 2018 au 30 mars inclus:
Téléchargez le Rapport, les Conclusions et l'Avis du Commissaire Enquêteur
La Modification n°1 du PLU a été approuvée par délibération n°2018-40 du 19 juin 2018:
Téléchargez la délibération n°2018-40 du 19 juin 2018
PLU APPROUVE LE 19.12.2016 - MODIFIE LE 19.06.2018
DOSSIER PRINCIPAL
Pièce N°1a - NOTE DE PRESENTATION
Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION
Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
. Annexe relative aux règles fixées par la MISEN
Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES
. Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE
. Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD
. Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD
. Pièce N°4.d:PLAN DE ZONAGE SUD2
Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
ANNEXES
Pièce N°5.1 - Droit de Préemption Urbain
Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE
- Arrêté municipal de mise à jour URBANISME N° 2019-007 du 09 octobre 2019
- Arrêté préfectoral du 29 septembre 2016
- Annexe 1 (liste)
- Annexe 2 (représentation cartographique)
- Arrêté préfectoral du 27 mars 2013
- Rapport
- Arrêté préfectoral du 1er août 2014
- Cartographie classement A8
- Cartographie classement RD
Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- Liste des servitudes
- Décret Ministériel du 31/05/1976 portant extension du classement parmi les sites classés du Mouiln des Serres
- Liste pèrimètres de protection des forages et du Couloubrier
- Cartographie
Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES
- Mémo annexes sanitaires
- Réseau de collecte des eaux usées (Assainissement)
- Réseau public d'eau potable
Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)
- Arrêté préfectoral du 26 mars 2014
- Note de présentation (cf. arrêté préfectoral)
- Cartographies (Aléa / Hauteurs d'eau / Vitesses)
- Réglement du 26 mars 2014
- Tableau d'assemblage
- Zonage réglementaire PPRI encart 9
- Zonage réglementaire PPRI encart 10
- Zonage réglementaire PPRI encart 23
- Zonage réglementaire PPRI encart 30
- Zonage réglementaire PPRI encart 33
Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
- Notice justifiant le zonage
- Annexe zonage ANC
- Annexe zonage EU extension Q OUEST
- Annexe zonage EU extension 2 Q OUEST
- Annexe zonage EU extension 3 Q NORD
- Zonage EU Le Muy
Pièce N°5.11 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER
- Arrêté préfectoral forage Couloubrier
- Périmètre de protection rapprochée du Couloubrier
- Arrêté préfectoral périmètres de protection prise Argens
- Arrêté préfectoral périmètres de protection du Rabinon
- Cartouche plan périmètres de protection Rabinon
- Etat parcellaire périmètres de protection Rabinon
- Plan périmètres de protection prise Argens
- Plan périmètres de protection Rabinon
Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC
Pièce N° 5.16-ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
- Arrêté municipal de mise à jour URBANISME N° 2019-006 du 09 octobre 2019
- Règlement d'assainissement pluvial
- Zonage d'assainissement pluvial
- Plan N°1/2
- Plan N°2/2
- Demande de raccordement au réseau public
- Prescriptions de la DDTM pour les projets soumis à la déclaration ou à autorisation au titre du code de l'environnement
Pièce 5.17 "PERIMETRE D'ETUDES" :
LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC - PHASE 1
(Télécharger ici le Diaporama du Diagnostic) document en attente
LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD - PHASE 2
- Télécharger ici le Diaporama Powerpoint
- Télécharger le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
- Télécharger la présentation du PADD en cliquant ici
- Télécharger la concertation publique en cliquant ici
LE PROJET DE PLU ARRETE - PHASE 3
Le projet de PLU a été arrêté par délibération n°2016-8 du Conseil Municipal du 18 janvier 2016.