PLU (Exécutoire depuis le 21 janvier 2017)

ELABORATION

DU

PLAN LOCAL D’URBANISME

APPROBATION - PHASE 4                                                               

Télécharger la délibération N°2016-117 en date du 19-12-16

Télécharger la délibération N°2016-118 en date du 19-12-16

 

DOSSIER PRINCIPAL

-Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

-Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

-Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

-Pièce N°3 - REGLEMENT

-Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES

        Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE

        Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD

        Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD

-Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

-Pièce N°5.1 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

-Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

-Pièce N°5.3:SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

-Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES

- Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

Porter à connaissance de l'aléa sismique

 

-Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

 -Pièce N°5.10 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER

-Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC

-Pièce N°5.13 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PERMANENT DU DEBROUSSAILLEMENT OBLIGATOIRE ET MAINTIEN EN ETAT DEBROUSAILLE DANS LE DEPARTEMENT DU VAR

LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC – PHASE 1                                                                 

Il est la base du P.L.U. Il comprend un diagnostic, une analyse de l’état actuel de l’environnement, une justification des orientations PADD.

La réunion Publique concernant la phase 1 a eu lieu en date du 25/05/12.

(Télécharger ici le Diaporama du Diagnostic) document en attente

LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE P.A.D.D. – PHASE 2        

Il définit les objectifs de développement de la Commune pour les années futures.
Il est le projet pour la ville.

La réunion Publique concernant la phase 2 a eu lieu en date du 14/05/2013.

Une seconde réunion publique présentant le projet de PADD, le projet de Zonage et le projet de règlement a eu lieu le jeudi 28 mai 2015 à 18h30 à la salle polyvalente l'Amicale Muyoise.

Les planches du projet d'élaboration du PLU sont exposées à l'accueil du service urbanisme, 77 RN7.

PROJET DE PLU ARRETE PHASE 3                                                                                                           

DOSSIER PRINCIPAL

- Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

- Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP).

Pièce N°3 REGLEMENT

- Pièce N°4 - DOCUMENTS GRAPHIQUES

         Pièce N°4.a PLAN DE ZONAGE NORD
         Pièce N°4.b PLAN DE ZONAGE CENTRE 
         Pièce N°4.c PLAN DE ZONAGE SUD 

Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

Pièce N°5.1 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

- Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT

 - Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

- Pièce N°5.4 - ANNEXES SANITAIRES 

- Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

 
 
 
 
 
PLU - Enquête Publique


 
Suite à l'enquête publique unique relative à l'élaboration du PLU et du Zonage d'Assainissement des Eaux Usées qui s'est déroulée du 8 septembre 2016 au 12 octobre 2016 inclus, le Commissaire Enquêteur a rendu son Rapport er ses Conclusions.


 


















IMPORTANT

Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique, ENEDIS réalise des travaux sur le réseau électrique qui vous alimente et qui entraineront une coupure d'électricité sur les jours suivants...
En savoir plus

METEO SUR LE MUY

Aujourd'hui

Ciel clair
30°C

Demain

Partly cloudy
30°C

VIGICRUES

Argens aval : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
Nartuby : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
En savoir plus >

MON COMPTE

CONNEXION

Besoin d’aide pour vos démarches ?
Appellez-nous au 04.94.19.84.24
© Copyright 2013 Tous droits réservés. Site réalisé par Net Invaders