PLU

 Plan Local d'Urbanisme

 PLU - MODIFICATION N°2

La Modification n°2 du PLU a été approuvée par délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019:

Téléchargez la délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019

DOSSIER

Note de présentation

Rapport de présentation modifié

Règlement modifié

 

Documents graphiques modifiés

Pièce N°4.a: PLAN DE ZONAGE CENTRE

Pièce N°4.b: PLAN DE ZONAGE NORD

 

Annexe modifiée

Pièce N°5.3: SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques de la Commune du Muy.

 

L’enquête publique relative à la modification n° 2 du PLU a eu lieu du lundi 19 août 2019 au mercredi 18 septembre 2019 inclus.

Téléchargez le Rapport du Commissaire Enquêteur

 Téléchargez les Conclusions motivées du Commissaire Enquêteur


PLU - MODIFICATION N°1

L'enquête publique a eu lieu du 26 février 2018 au 30 mars inclus:

Téléchargez le Rapport, les Conclusions et l'Avis du Commissaire Enquêteur

La Modification n°1 du PLU a été approuvée par délibération n°2018-40 du 19 juin 2018:

Téléchargez la délibération n°2018-40 du 19 juin 2018

 

PLU APPROUVE LE 19.12.2016 - MODIFIE LE 19.06.2018

DOSSIER PRINCIPAL

Pièce N°1a - NOTE DE PRESENTATION

Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Pièce N°3 - REGLEMENT

              . Annexe relative aux règles fixées par la MISEN

Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES

              . Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE

              . Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD

              . Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD

              . Pièce N°4.d:PLAN DE ZONAGE SUD2

Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

 Pièce N°5.1 - Droit de Préemption Urbain

 Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES

Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

Porter à connaissance de l'aléa sismique

 

Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

Pièce N°5.11 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER

Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC

Pièce N°5.13 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PERMANENT DU DEBROUSSAILLEMENT OBLIGATOIRE ET MAINTIEN EN ETAT DEBROUSAILLE DANS LE DEPARTEMENT DU VAR

 
 
LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC - PHASE 1 

(Télécharger ici le Diaporama du Diagnostic) document en attente

LE PROJET D'AMENAGEMENT  ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD - PHASE 2

LE PROJET DE PLU ARRETE - PHASE 3
 
Le projet de PLU a été arrêté par délibération n°2016-8 du Conseil Municipal du 18 janvier 2016.

 


 


















IMPORTANT

Grâce à la générosité des administrés, suite aux intempéries, à ce jour, nous possédons suffisamment de vêtements pour les sinistrés. En cas de besoin, nous ne manquerons pas de vous le faire savoir...
En savoir plus

METEO SUR LE MUY

Aujourd'hui

Correct
10°C

Demain

Cloudy
11°C

VIGICRUES

Argens aval : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
Nartuby : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
En savoir plus >

MON COMPTE

CONNEXION

Besoin d’aide pour vos démarches ?
Appellez-nous au 04.94.19.84.24
© Copyright 2013 Tous droits réservés. Site réalisé par Net Invaders