PLU

 Plan Local d'Urbanisme

  

PLU - MODIFICATION N°1

L'enquête publique a eu lieu du 26 février 2018 au 30 mars inclus:

Téléchargez le Rapport, les Conclusions et l'Avis du Commissaire Enquêteur

La Modification n°1 du PLU a été approuvée par délibération n°2018-40 du 19 juin 2018:

Téléchargez la délibération n°2018-40 du 19 juin 2018

 

PLU APPROUVE LE 19.12.2016 - MODIFIE LE 19.06.2018

DOSSIER PRINCIPAL

Pièce N°1a - NOTE DE PRESENTATION

Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Pièce N°3 - REGLEMENT

              . Annexe relative aux règles fixées par la MISEN

Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES

              . Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE

              . Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD

              . Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD

              . Pièce N°4.d:PLAN DE ZONAGE SUD2

Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

 Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES

Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

Porter à connaissance de l'aléa sismique

 

Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

Pièce N°5.11 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER

Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC

Pièce N°5.13 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PERMANENT DU DEBROUSSAILLEMENT OBLIGATOIRE ET MAINTIEN EN ETAT DEBROUSAILLE DANS LE DEPARTEMENT DU VAR

 
LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC - PHASE 1 

(Télécharger ici le Diaporama du Diagnostic) document en attente

LE PROJET D'AMENAGEMENT  ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD - PHASE 2

LE PROJET DE PLU ARRETE - PHASE 3
 
Le projet de PLU a été arrêté par délibération n°2016-8 du Conseil Municipal du 18 janvier 2016.

 


 


















IMPORTANT

  Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique, ENEDIS réalise des travaux sur le réseau entraînant une ou plusieurs coupures d'électricité : Mardi 16 Octobre 2018 - Quartiers ou lieux-...
En savoir plus

METEO SUR LE MUY

Aujourd'hui

Cloudy
19°C

Demain

Partly cloudy
19°C

VIGICRUES

Argens aval : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
Nartuby : Vert
Actualisation : il y a 2 heures
En savoir plus >

MON COMPTE

CONNEXION

Besoin d’aide pour vos démarches ?
Appellez-nous au 04.94.19.84.24
© Copyright 2013 Tous droits réservés. Site réalisé par Net Invaders