Conseil Municipal du 9 novembre 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2009 

 

 

N° 

Intitulé

131/2009 DÉCISION MODIFICATIVE N° 01/2009
132/2009 FIN DES ACTIVITÉS DU SYNDICAT D'ÉLECTRICITÉ
DE LA BASSE VALLÉE DE L’ARGENS – REPRISE DE
LA DETTE DES EMPRUNTS CONCERNANT LA
COMMUNE DU MUY
133/2009 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL
RÉGIONAL PACA POUR LA RÉFECTION DES RUES
GRANDE (PARTIE BASSE), LACHATRE, GAMBETTA,
LOUIS BLANC, LIBERTÉ
134/2009 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2009 –
CAISSE DES ÉCOLES DE LA PEYROUA
135/2009  RAPPORT D'ACTIVITÉS 2008 DE LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION DRACENOISE –
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
136/2009 TRANSFERT DE COMPÉTENCE COMMUNALE –
AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE
137/2009 NOUVELLE STATION D'ÉPURATION DU MUY
18 000 EH – AUTORISATION DE DÉPÔT DE DOSSIER
LOI SUR L’EAU EN PRÉFECTURE
138/2009 Marché négocié - MISSION D’ASSISTANCE A
MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION
D’UNE NOUVELLE STATION D'ÉPURATION POUR
18.000 EH SUR LA COMMUNE DU MUY
Autorisation de signature du marché
139/2009 RÉHABILITATION ET RESTRUCTURATION DE LA
MAISON DES ASSOCIATIONS DU MUY
AVENANT N° 2 AU MACRO LOT A
AVENANT N° 1 AU LOT N° 10 DU MACRO LOT B
140/2009  ACQUISITION PROPRIÉTÉ SAQUET
141/2009  ACQUISITION PROPRIÉTÉ CAZE
142/2009  CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION
PUBLIQUE DE GAZ - AVENANT N°1
143/2009  CONVENTION D’OCCUPATION D’INSTALLATIONS
SPORTIVES PAR LA COMMUNE ENTRE LE LYCÉE
RÉGIONAL DU VAL D’ARGENS, LA RÉGION PACA
ET LA COMMUNE DU MUY
144/2009 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE COLLÈGE DE LA PEYROUAS ET
L’ACAPL
145/2009 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE
SURFACE ARTIFICIELLE D’ESCALADE AU PROFIT
DE LA COMMUNE DE LA MOTTE ENTRE LE LYCÉE
RÉGIONAL DU VAL D’ARGENS, LA RÉGION PACA
ET LA COMMUNE DU MUY
146/2009 MOTION POUR LA RÉOUVERTURE
DE LA GARE DU MUY
147/2009 MOTION POUR L’AFFECTATION DÉFINITIVE
DE L'HÉLICOPTÈRE EC 145 AU CENTRE VAR
148/2009  CONVENTION ENTRE L'ÉTAT (ANAH), LA RÉGION
PACA ET LA COMMUNE DU MUY – OPÉRATION
PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L’HABITAT
(OPAH)
149/2009 CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DU
VAR ET LA COMMUNE DU MUY – OPÉRATION
PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L’HABITAT
(OPAH)
Info/2009 Information du Conseil municipal - Contentieux

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Nous vous informons que les services de la Mairie du Muy, la police municipale et la gendarmerie nationale ont travaillé sur des dispositifs spécifiques de sécurité pour les rassemblements lors des...
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