PLU (Exécutoire depuis le 21 janvier 2017)

ELABORATION

DU

PLAN LOCAL D’URBANISME

APPROBATION - PHASE 4                                                               

Télécharger la délibération N°2016-117 en date du 19-12-16

Télécharger la délibération N°2016-118 en date du 19-12-16

 

DOSSIER PRINCIPAL

-Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

-Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

-Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

-Pièce N°3 - REGLEMENT

- Annexe relative aux règles fixées par la MISEN

-Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES

        Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE

        Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD

        Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD

-Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

-Pièce N°5.1 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

-Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

-Pièce N°5.3:SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

-Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES

- Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

Porter à connaissance de l'aléa sismique

 

-Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

 -Pièce N°5.10 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER

-Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC

-Pièce N°5.13 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PERMANENT DU DEBROUSSAILLEMENT OBLIGATOIRE ET MAINTIEN EN ETAT DEBROUSAILLE DANS LE DEPARTEMENT DU VAR

LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC – PHASE 1                                                                 

Il est la base du P.L.U. Il comprend un diagnostic, une analyse de l’état actuel de l’environnement, une justification des orientations PADD.

La réunion Publique concernant la phase 1 a eu lieu en date du 25/05/12.

(Télécharger ici le Diaporama du Diagnostic) document en attente

LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE P.A.D.D. – PHASE 2        

Il définit les objectifs de développement de la Commune pour les années futures.
Il est le projet pour la ville.

La réunion Publique concernant la phase 2 a eu lieu en date du 14/05/2013.

Une seconde réunion publique présentant le projet de PADD, le projet de Zonage et le projet de règlement a eu lieu le jeudi 28 mai 2015 à 18h30 à la salle polyvalente l'Amicale Muyoise.

PROJET DE PLU ARRETE PHASE 3                                                                                                           

DOSSIER PRINCIPAL

- Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

- Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP).

Pièce N°3 REGLEMENT

- Pièce N°4 - DOCUMENTS GRAPHIQUES

         Pièce N°4.a PLAN DE ZONAGE NORD
         Pièce N°4.b PLAN DE ZONAGE CENTRE 
         Pièce N°4.c PLAN DE ZONAGE SUD 

Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

 

ANNEXES

Pièce N°5.1 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN

- Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT

 - Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

- Pièce N°5.4 - ANNEXES SANITAIRES 

- Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

 
 
 
 
 
PLU - Enquête Publique


 
Suite à l'enquête publique unique relative à l'élaboration du PLU et du Zonage d'Assainissement des Eaux Usées qui s'est déroulée du 8 septembre 2016 au 12 octobre 2016 inclus, le Commissaire Enquêteur a rendu son Rapport er ses Conclusions.


 


















IMPORTANT

Suite à l'arrêté préfectoral (ci-dessous) en date du 30 octobre 2017, la période d'interdiction d'emploi du feu a été portée au 30 novembre inclus. Merci de votre compréhension!
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