Conseil Municipal du 9 décembre 2008

   Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 2008  

 

 

N° 

Intitulé

 111/2008 RAPPORT D’ACTIVITES 2007 DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DRACENOISE –
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
 112/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 -
COMPLEMENT
 113/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 –
CAISSE DES ECOLES DE LA PEYROUA
 114/2008 SUBVENTIONS COMMUNALES EXERCICE 2008 –
ASSOCIATION DES COMMERCANTS, ARTISANS ET
PROFESSIONS LIBERALES DU MUY
 115/2008 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE
PUBLIC PAR LES RESEAUX ELECTRIQUES (RODP)
 116/2008  REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS
SAINT-ANDRIEU – LE MUY
GARANTIE PARTIELLE D’EMPRUNT PALULOS
 117/2008 REVALORISATION EXCEPTIONNELLE DE LA
SURTAXE COMMUNALE POUR L’EAU – ANNEE 2009
 118/2008  CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
(C.U.C.S.) – PARTICIPATION FINANCIERE AUX
ACTIONS DES ASSOCIATIONS (2ème programmation
2008)
 119/2008 CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR
SPECIALISTE DES ACTIVITES SPORTIVES
DE PROXIMITE – DEMANDE DE SUBVENTION
AU CONSEIL GENERAL
 120/2008 CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR
SPECIALISTE DES ACTIVITES SPORTIVES DE
PROXIMITE – DEMANDE DE SUBVENTION AU
CONSEIL REGIONAL
 121/2008  PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES
EFFECTIFS – EXERCICE 2009
 122/2008  PERSONNEL COMMUNAL – DETERMINATION DU
TAUX PROMUS – PROMOUVABLES POUR LES
AVANCEMENTS DE GRADE
 123/2008 PERSONNEL COMMUNAL - ASTREINTES
 124/2008  RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE
POUR DES BESOINS OCCASIONNELS OU
SAISONNIERS – ANNEE 2009
 125/2008 REGIME INDEMNITAIRE – PERSONNEL
COMMUNAL – FILIERE ANIMATION
 126/2008  CONVENTION DE CHANTIER D’INSERTION ENTRE
LA VILLE DU MUY ET L’ASSOCIATION CLARISSE
ENVIRONNEMENT
 127/2008 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE LYCEE DU VAL D’ARGENS ET
L’ACAPL
 128/2008 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE
DU MUY, LE COLLEGE DE LA PEYROUAS ET
l’ACAPL
 129/2008 CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – ZAC DES
FERRIERES II
 130/2008 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES
DURANT L’ETE 2003 – APPROBATION DU DOSSIER
COMMUN MAIRIE – ONF DE DEMANDE DE
SUBVENTION POUR UNE OPERATION FORESTIERE
AUPRES DU CONSEIL REGIONAL
 131/2008 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES
DURANT L’ETE 2003 – APPROBATION DU DOSSIER
COMMUN MAIRIE – ONF DE DEMANDE DE
SUBVENTION POUR UNE OPERATION FORESTIERE
AUPRES DU CONSEIL GENERAL
 132/2008  RECOUVREMENT DE LOYERS – AUTORISATION DE
REGULARISATION ET FIXATION DU MONTANT –
LOGEMENT MADAME MILLIASSEAU Ana-Paula
 133/2008  BAIL PRECAIRE ET REVOCABLE
 Effectifs  Tableau des effectifs

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Nous vous informons que les services de la Mairie du Muy, la police municipale et la gendarmerie nationale ont travaillé sur des dispositifs spécifiques de sécurité pour les rassemblements lors des...
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