Conseil Municipal du 30 mars 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2009  

 

 

N° 

Intitulé

 32/2009  Création d'une commission
consultative communale
 33/2009  Compte administratif
de la commune - Exercice 2008
 34/2009  Compte administratif 2008 - Eau 

 35/2009

Compte administratif 2008
Assainissement
 36/2009  Compte administratif 2008
Zac Ferrières II
 37/2009  Comptes de gestion du Receveur 2008
Commune - Eau - Assainissement
Zac Ferrières II

 38/2009

 Affectation du Résultat 2008
de la Commune
 39/2009  Affectation du résultat 2008 - Eau
 40/2009  Affectation du résultat 2008
Assainissement
 41/2009  Affectation du résultat 2008
ZAC Ferrières II
 42/2009  Budget primitif de la Commun
Exercice 2009
 43/2009  Budget primitif de l'eau
Exercice 2009
 44/2009  Budget primitif de l'assainissement
Exercice 2009
 45/2009   Budget primitif de la ZAC Ferrières II
Exercice 2009
 46/2009  Vote des taux d'imposition 2009
 47/2009 Subventions communales
Exercice 2009
 48/2009 Application du dispositif du plan de relance
de l'économie relatif au FCTVA
 49/2209  Modification de la participation
au réseau d'égout
 50/2009  Modification des tarifs de location
du matériel communal
 51/2009 Base nautique municipale de Canoë-Kayak
Modifications des tarifs
 52/2009  Fixation des tarifs
Transports scolaires
 53/2009

 Service Enfance Jeunesse
Modification de tarification de l'étude
et accueil du soir groupe scolaire de la Peyroua

 54/2009  Tarifs colonies de vacances
Année 2009
 55/2009 Réexamen de la carte scolaire
Année 2009
 56/2009  OPAH-RHI Centre ancien
Compte rendu annuel d'activité
Exercice 2008
 57/2009  Avenant n°5 à la convention publique
d'aménagement et du cahier des charges
de la Ville du Muy en date du 16 juillet 1997
 58/2009 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)
Participation financière
aux actions des associations
1ère programmation 2009
 59/2009  Majoration du coefficient d'occupation
des sols pour la réalisation de programme
de logements comportant au moins
une moitié de logements locatifs sociaux
 60/2009 Acquisition terrain Michelis
 61/2009 Cession d'un terrain communal
ZAC des Ferrières II
 62/2009 ZAC des Ferrières II
 63/2009 convention de mise à disposition d'un
local communal au SDIS du VAR
 64/2009  Convention de partenariat entre
la Commune du Muy et l'association SENDRA
relative au placement à l'extérieur
de personnes détenues
au centre pénitentiaire de Draguignan
 65/2009  Convention relative au dispositif de lutte
contre la location de logements indignes
sur la Ville du Muy entre
la Commune du Muy et la CAF
 66/2009  Convention d'utilisation
de la salle polyvalente "L'amicale Muyoise
de la ville du Muy
Règlement d'utilisation et fixation
des tarifs de location
 67/2009  Accord transactionnel entre la Commune du Muy
et Monsieur Chavent René
 68/2009 Bail à usage d'habitation - Avenant n°1
 69/2009 Indemnité de logement susceptible d'être allouée
aux membres du corps enseignant - Année 2008
 70/2009  Vacations funéraires - Police municipale
 71/2009  Acquisition de chèques cadeaux
 72/2009 Commission d'appel d'offres
Désignation d'un délégué titulaire et d'un
suppléant suite à démission
 73/2009 Bail à usage d'habitation
 74/2009 Bail à usage d'habitation
 75/2009  Motion présentée par le Conseil Municipal
du Muy relative à la défense de la production
traditionnelle de rosés
 Annexe 1  Information au Conseil
Municipal - Contentieux
 Annexe 2  Installation du Conseil Municipal

IMPORTANT

 TOURNEE ANNUELLE DE CONSERVATION CADASTRALE AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS Les propriétaires fonciers sont informés que Monsieur Quentin CARBONELL, agent du Cadastre sera de passage sur la commune...
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