Conseil Municipal du 26 mai 2009

   Délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2009  

 

 

N° 

Intitulé

89/2009 COMITE LOCAL D’INFORMATION ET DE
 CONCERTATION AUTOUR DU SITE « STOGAZ – LA
MOTTE » : DESIGNATION DES NOUVEAUX
MEMBRES
90/2009 SUBVENTION COMMUNALE EXERCICE 2009 –
VERSEMENT DU SOLDE AU RUGBY CLUB ARGENS
91/2009 REFECTION DE LA SALLE DES ARCHERS
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
92/2009 REFECTION DE LA SALLE DES JONQUIERES
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
(TRAVAUX)
93/2009  REFECTION DE LA SALLE DES JONQUIERES
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
(EQUIPEMENT)
94/2009  REFECTION DES COURTS DE TENNIS
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
95/2009 MAISON DE LA JEUNESSE
APPROBATION DU PROJET RECTIFIE
96/2009  MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE
D’ALLOCATIONS FAMILIALES
97/2009  MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
98/2009 MAISON DE LA JEUNESSE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL
99/2009 DESSERTE DE LA MAISON DE LA JEUNESSE –
VOIRIE RUE CHARLES DE GAULLE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
100/2009  REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
MODIFICATION DE LA DELIBERATION
N° 106/2008 du 14/10/2008
101/2009 POLE ADOLESCENTS DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES
– PROPOSITION DE TARIFICATION
POUR LES DIFFERENTS SEJOURS
102/2009 TABLEAU DES EFFECTIFS EXERCICE 2009
CREATION D’UN POSTE D’AJOINT ADMINISTRATIF
DE 1ère CLASSE TITULAIRE
103/2009  ADOPTION DE LA CHARTE FORESTIERE DE
TERRITOIRE DU MASSIF DES MAURES
104/2009 MOTION –SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES
COMMUNES FORESTIERES
105/2009  CONVENTION ENTRE LA COMMUNE / LE CONSEIL
REGIONAL / LE LYCEE POLYVALENT REGIONAL
DU VAL D’ARGENS / LA POLICE NATIONALE
RELATIVE A L’UTILISATION DES LOCAUX
SCOLAIRES
106/2209  DENOMINATION DU PONT DE LA NARTUBY
« Pont du 4ème Bataillon Parachutiste Britannique »
 Info CM/2009  INFORMATION AU CONSEIL – FIXATION DU PRIX D’ENTREE
DU CONCERT DU 16 MAI 2009
 Info CM/2009 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Projet Accueil de jour
 Contentieux Contentieux - Sté BCA

IMPORTANT

Nous vous informons que les services de la Mairie du Muy, la police municipale et la gendarmerie nationale ont travaillé sur des dispositifs spécifiques de sécurité pour les rassemblements lors des...
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