Plan Local d'Urbanisme

PLU - MODIFICATION N°3

Rapport du commissaire enquêteur

Conclusions du commissaire enquêteur

PLU - MODIFICATION N°2

La Modification n°2 du PLU a été approuvée par délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019:

Téléchargez la délibération n°2019-94 du 25 novembre 2019

DOSSIER

Note de présentation

Rapport de présentation modifié

Règlement modifié

Documents graphiques modifiés

Pièce N°4.a: PLAN DE ZONAGE CENTRE

Pièce N°4.b: PLAN DE ZONAGE NORD

Annexe modifiée

Pièce N°5.3: SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques de la Commune du Muy.

L’enquête publique relative à la modification n° 2 du PLU a eu lieu du lundi 19 août 2019 au mercredi 18 septembre 2019 inclus.

PLU - MODIFICATION N°1

La Modification n°1 du PLU a été approuvée par délibération n°2018-40 du 19 juin 2018:

Téléchargez la délibération n°2018-40 du 19 juin 2018

PLU APPROUVE LE 19.12.2016 - MODIFIE LE 19.06.2018

DOSSIER PRINCIPAL

Pièce N°1a - NOTE DE PRESENTATION

Pièce N°1 - RAPPORT DE PRESENTATION

Pièce N°2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Pièce N°2 bis - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Pièce N°3 - REGLEMENT

. Annexe relative aux règles fixées par la MISEN

Pièce N°4 -DOCUMENTS GRAPHIQUES

. Pièce N°4.a:PLAN DE ZONAGE CENTRE

. Pièce N°4.b:PLAN DE ZONAGE NORD

. Pièce N° 4.c:PLAN DE ZONAGE SUD

. Pièce N°4.d:PLAN DE ZONAGE SUD2

Pièce N°4 bis - LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

ANNEXES

Pièce N°5.1 - Droit de Préemption Urbain

Pièce N°5.2 - SECTEURS AFFECTES PAR LE BRUIT AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

Pièce N°5.3 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

Pièce N°5.4 -ANNEXES SANITAIRES

Pièce N°5.5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS D'INONDATION (PPRI)

Arrêté préfectoral du 26 mars 2014
Note de présentation (cf. arrêté préfectoral)
Cartographies (Aléa / Hauteurs d'eau / Vitesses)
Réglement du 26 mars 2014
Tableau d'assemblage
Zonage réglementaire PPRI encart 9
Zonage réglementaire PPRI encart 10
Zonage réglementaire PPRI encart 23
Zonage réglementaire PPRI encart 30
Zonage réglementaire PPRI encart 33

Pièce N°5.6 - RISQUE DE SISMICITE

Porter à connaissance de l'aléa sismique

Pièce N°5.7 - RISQUE DE RETRAIT / GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX

Pièce N°5.8 - PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE

Pièce N°5.9 - REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA C.A.D

Pièce N°5.10 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

Pièce N°5.11 - PERIMETRES DE PROTECTION DU MUY, DU RABINON ET DU COULOUBRIER

Pièce N°5.12 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT DISPENSE DE DECLARATION DE COUPES D'ARBRES EN EBC

Arrêté préfectoral portant dispense de déclaration de coupes d'arbres en EBC

Pièce N°5.13 - ARRETE PREFECTORAL PORTANT REGLEMENT PERMANENT DU DEBROUSSAILLEMENT OBLIGATOIRE ET MAINTIEN EN ETAT DEBROUSAILLE DANS LE DEPARTEMENT DU VAR

Arrêté préfectoral portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département du Var

Pièce N°5.14 - ARRETE PREFECTORAL du 08/02/2017

Arrêté préfectoral portant approbation du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie (RDDECI)

Pièce N°5.15 - ARRETE PREFECTORAL du 21/12/2016

Arrêté préfectoral approuvant la Stratégie Locale de Gestion du Risque d'Inondation (SLGRI)

Pièce N° 5.16-ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

Télécharger la délibération N°2016-117 en date du 19-12-16

Télécharger la délibération N°2016-118 en date du 19-12-16

Pièce 5.17 "PERIMETRE D'ETUDES" :

LE RAPPORT DE PRESENTATION DIAGNOSTIC - PHASE 1

Télécharger les supports d’informations relatives au diagnostic composés de 5 panneaux qui font également l’objet d’une exposition permanente au public dans le hall d’accueil du service urbanisme

LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD - PHASE 2

Télécharger la présentation du PADD en cliquant ici
Télécharger la concertation publique en cliquant ici